Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 27/09/2022.
- Affaires générales
- Révision des statuts de Liffré-Cormier Communauté
- Convention-cadre pour le réseau France Services
- Désignation d’un représentant au SYMEVAL suite à la démission d’un suppléant
- Mise à jour des délégations au Bureau communautaire
- Ressources humaines
- Convention de mise à disposition de service France services
- Complément au dispositif d’attribution de chèques-cadeaux aux agents
- Modification du tableau des emplois des effectifs
- Finances
- Participation 2022 au Syndicat mixte Mégalis Bretagne
- Bilans des acquisitions et cessions immobilières effectuées 2021
- Mutualisation
- Convention de groupement de commandes pour la fourniture de signalisation horizontale
- Convention de groupement de commandes pour la fourniture de signalisation verticale
- Convention de groupement de commandes pour les travaux de nettoyage de voiries
- Bâtiments
- Aquazic : présentation de l’avenant n°5 au lot 3 – Gros œuvre
- Aménagement du territoire
- SMICTOM Pays de Fougères – convention d’occupation précaire pour l’exploitation de la déchèterie ZA de CHEDEVILLE- Parcelle AI 60.
- Consultation pour la réalisation des travaux de l’arrêt de connexion intermodale de Liffré et d’un tronçon de la RD 92
- ZAC de la Mottais 2 : Réduction du périmètre – Bilan de la Participation du Public par Voie Electronique (PPVE)
- Développement économique et emploi
- Pass Nouveaux Agriculteurs : mise en place d’un appui financier auprès des agriculteurs en démarche d’installation ou d’évolution de pratiques
- Transport
- Validation du projet de convention relative à la desserte de Livré-sur-Changeon entre la Région Bretagne et Liffré-Cormier Communauté
- Arrêt de connexion intermodal à Liffré – projet de convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur ombrière à Liffré
- Organisation d’un service de transport public de desserte locale de type « Transport à la demande » : délégation au Président pour attribuer le marché
- Urbanisme
- Approbation de la convention d’étude et de veille foncière entre l’Établissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) et Liffré-Cormier Communauté
- Habitat
- Conclusion d’une convention avec la Région pour le financement du service d’information et de conseil aux ménages pour leurs projets de rénovation énergétique
- Sports
- Convention pour prestation sportive à destination des associations
- Culture
- Projet Manga : Partenariat avec les cinémas de Liffré et de Saint-Aubin-du -Cormier
- Subvention à l’école de musique « la Fabrik »
- Vœu
- Vœu pour la mise en place d’un bouclier tarifaire pour les collectivités locales
- Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations