Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 07/06/2022.
- Affaires générales
- Présentation du Rapport d’activités 2021 de Liffré-Cormier Communauté
- Acquisition du bâtiment « Le Carfour » à La Bouëxière
- Ressources humaines
- Modification du tableau des emplois
- Finances
- Transfert de l’actif et du passif du Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Aubin d’Aubigné vers Liffré – Cormier Communauté
- Affermage de la Base de loisirs : exonération de la redevance 2020
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 24 mai 2022
- Participation 2022 au Syndicat mixte du Pays de Rennes
- Attribution de fonds de concours à la commune de Gosné
- Bâtiments
- Avenants au marché « Aquazic » : lots 3, 5, 9, 20
- Assainissement Collectif
- Attribution du marché de renouvellement et mises aux normes des ouvrages d’eaux usées sur le territoire de Liffré-Cormier Communauté et Syndicat Mixte d’Assainissement de Chasné-Mouazé
- GEMAPI
- Protocoles de transfert des compétences GEMA et associées sur l’amont de la Vilaine à l’EPTB Eaux & Vilaine (unités Est et Ouest)
- Aménagement du territoire
- Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre urbaine pour l’aménagement du quartier habitat de la ZAC de Sévailles à Liffré
- Urbanisme
- Modification par avenant de la convention déterminant les missions et les modalités d’intervention du service commun pour l’instruction des autorisations et des actes du droit des sols (ADS)
- Mise à jour des conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU)
- Développement économique
- Reversement des trop-perçus du Fonds COVID Résistance à Liffré-Cormier Communauté – Avenant à la convention
- Adhésion à l’association AILE (Association d’Initiative Locales pour l’Energie et l’Environnement)
- Développement territorial durable
- Adhésion à l’Observatoire de l’Environnement en Bretagne
- Tourisme
- Définition du prix de vente du coffret « Balades familiales en Pays de Rennes »
- Sports
- Plan d’Organisation de Surveillance et de Sécurité
- Adaptation de la grille tarifaire de la piscine pour intégration des tarifs réglementés du Conseil départemental et du Conseil régional
- Enfance et jeunesse
- La dinguerie 2 – Convention de mécénat
- Convention de refacturation des repas servis lors de l’Accueil de loisirs sans hébergement
- Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations