Conseil Communautaire du 6 février 2024

Ordre du jour:

  1. Administration générale
  • Désignation d’un référent déontologue
  • Avenant à la délégation de service public du mobilier urbain – Ajout d’arrêts de bus à l’ACI de Liffré
  1. Finances
  • Attribution d’un Fond de concours : Commune d’Ercé-près-Liffré
  • Attribution d’un fond de concours : Commune de Mézières-sur-Couesnon
  • Rénovation et amélioration de l’espace jeunes de la commune de Saint-Aubin-du-Cormier et de la commune de La Bouëxière : plan de financement
  • Demande de subvention au projet de trois liaisons douces entre des communes du territoire : plan de financement
  1. Ressources Humaines
  • Modification du tableau des emplois et des effectifs
  • Création postes temporaires et saisonniers 2024
  1. Bâtiments
  • Avenants aux marchés de réhabilitation et d’extension du Centre Multi-Activités de Liffré – Aquazic
  1. Aménagement du territoire
  • Convention de co-financement avec Mégalis Bretagne dans le cadre de la finalisation du projet Bretagne très haut débit
  1. Développement économique
  • Cession de la parcelle ZH n°6, 7, 248, 269, 273, 316 sur la ZA de la Mottais à Saint-Aubin-du-Cormier
  • Renouvellement de la convention cadre de participation des collectivités à l’aide aux projets collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité – période 2024 – 2027
  1. Eau et Assainissement
  • Offre de concours au financement des travaux d’extension du réseau d’eau potable nécessaire à la desserte des 15 lots situés rue des lavandières
  • Correction de la délibération n°2023-253 portant fixation des redevances relatives au service public d’assainissement non collectif pour 2024
  1. Urbanisme Habitat
  • Le Bilan Triennal du Programme Local de l’habitat 2020-2026 de Liffré Cormier Communauté
  • Mise à jour des modalités de financement des projets privés d’amélioration de l’habitat
  1. Enfance jeunesse
  • Présentation et tarification des séjours enfance-jeunesse et sports pour l’été 2024
  • BAFA territorialisé
  1. Culture
  • Avenant n°2 à la convention d’objectifs relative au Cinéma Le Mauclerc
  • Mise à disposition de l’école de musique de Liffré Cormier Communauté au bénéfice du CIAS
  • Versement de l’acompte 2023/2024 Ecole de musique La Fabrik
  1. Sport
  • Adaptation de la grille tarifaire de la piscine jusqu’à la fin des travaux de l’Aquazic
  • Convention de mise à disposition de la piscine pour les associations et structures publiques

Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations

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