Conseil Communautaire du 8 Octobre 2024

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 3 septembre 2024

  1. Administration générale
  • Installation d’un nouveau délégué au SMICTOM (suite à la démission de Madame CORNU)
  • Adhésion à la centrale d’achat RESAH et intégration du marché Office 365
  • Convention d’occupation du parking au Carfour
  1. Ressources humaines
  • Évolution du tableau des emplois et des effectifs
  1. Finances
  • Décision modificative n°1 – Budget ZA Orgerais
  • Attribution de fond de concours pour la commune d’Ercé-près-Liffré
  1. Développement économique
  • Évolution des critères d’attribution du Pass Commerce Artisanat à partir de l’année 2025
  • Évolution des modalités de location des ateliers relais à partir de l’année 2025
  1. Transition écologique
  • Demande de subvention et plan d’action pour la candidature du plan alimentaire territorial niveau 2
  • Convention de coopération entre la Région Bretagne, Rennes Métropole et Liffré-Cormier Communauté pour le renfort d’offre du réseau BreizhGo à l’arrêt Sévailles
  • Convention relative à la desserte de Livré-sur-Changeon entre la Région Bretagne et Liffré-Cormier Communauté
  • Contrat d’objectif territorial avec l’ADEME
  1. Réseaux de chaleur
  • Règlement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain de la salle de Sport de La Bouëxière
  1. Bâtiments
  • Avenants relatifs à la réhabilitation et extension du Centre Multi-Activités de Liffré
  • Marché pour la réhabilitation et l’extension du Centre Multi-Activités du Liffré – AQUAZIC Relance du lot 12 Revêtements de sols – Faïence
  1. Urbanisme et habitat
  • Engagement procédure évolution Plan Local d’Urbanisme de Saint-Aubin-du-Cormier
  1. Aménagement
  • Présentation du PRO de Mottais 2 et lancement de la consultation
  1. Eau et Assainissement
  • Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable et d’assainissement collectif
  • Présentation du PRO de la station d’épuration de Saint-Aubin-du-Cormier et de La Bouëxière et lancement de la consultation
  1. École de musique
  • Présentation pour validation des conventions de mise à disposition de l’école de musique
  1. Sport
  • Proratisation des tarifs multisport-santé

 

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations

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