Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 25 mars 2025
- Finances
- 1.1 Compte de gestion budget « principal » 2024
- 1.2 Compte de gestion budget « ZAI Beaugé » 2024
- 1.3 Compte de gestion budget « ZA Sévailles » 2024
- 1.4 Compte de gestion budget « bâtiments relais » 2024
- 1.5 Compte de gestion budget « ZA Mottais » 2024
- 1.6 Compte de gestion budget « ZA Sévailles 2 » 2024
- 1.7 Compte de gestion budget « ZA Mottais 3 » 2024
- 1.8 Compte de gestion budget « assainissement » 2024
- 1.9 Compte de gestion budget « eau potable » 2024
- 1.10 Compte de gestion budget « ZA la Tannerie » 2024
- 1.11 Compte de gestion budget « réseau de chaleur » 2024
- 1.12 Compte de gestion budget « prestation de service informatique » 2024
- 1.13 Compte de gestion budget « prestation de service communication » 2024
- 1.14 Compte de gestion budget « ressources humaines » 2024
- 1.15 Compte de gestion budget « prestation de service affaires juridiques » 2024
- 1.16 Compte de gestion budget « ZA Orgerais » 2024
- 1.17 Compte administratif budget « principal » 2024
- 1.18 Compte administratif budget « ZAI Beaugé » 2024
- 1.19 Compte administratif budget « ZA Sévailles » 2024
- 1.20 Compte administratif budget « bâtiments relais » 2024
- 1.21 Compte administratif budget « ZA Mottais » 2024
- 1.22 Compte administratif budget « ZA Sévailles 2 » 2024
- 1.23 Compte administratif budget « ZA Mottais 3 » 2024
- 1.24 Compte administratif budget « assainissement » 2024
- 1.25 Compte administratif budget « eau potable » 2024
- 1.26 Compte administratif budget « ZA la Tannerie » 2024
- 1.27 Compte administratif budget « réseau de chaleur » 2024
- 1.28 Compte administratif budget « prestation de service informatique » 2024
- 1.29 Compte administratif budget « prestation de service communication » 2024
- 1.30 Compte administratif budget « ressources humaines » 2024
- 1.31 Compte administratif budget « prestation de service affaires juridiques » 2024
- 1.32 Compte administratif budget « ZA Orgerais » 2024
- 1.33 Affectation du résultat budget « principal »
- 1.34 Affectation du résultat budget « assainissement »
- 1.35 Affectation du résultat budget « eau potable »
- 1.36 Budget supplémentaire budget « principal » 2025
- 1.37 Budget supplémentaire budget « ZAI Beaugé » 2025
- 1.38 Budget supplémentaire budget « ZA Sévailles » 2025
- 1.39 Budget supplémentaire budget « bâtiments relais » 2025
- 1.40 Budget supplémentaire budget « ZA Mottais » 2025
- 1.41 Budget supplémentaire budget « ZA Sévailles 2 » 2025
- 1.42 Budget supplémentaire budget « ZA Mottais 3 » 2025
- 1.43 Budget supplémentaire budget « assainissement » 2025
- 1.44 Budget supplémentaire budget « eau potable » 2025
- 1.45 Budget supplémentaire budget « ZA la Tannerie » 2025
- 1.46 Budget supplémentaire budget « réseau de chaleur » 2025
- 1.47 Budget supplémentaire budget « prestation de service informatique » 2025
- 1.48 Budget supplémentaire budget « prestation de service communication » 2025
- 1.49 Budget supplémentaire budget « ressources humaines » 2025
- 1.50 Budget supplémentaire budget « prestation de service affaires juridiques » 2025
- 1.51 Budget supplémentaire budget « ZA Orgerais » 2025
- 1.52 Attribution de fonds de concours pour la commune de Livré-sur-Changeon
- 1.53 Participation au syndicat mixte du Pays de Rennes
- 1.54 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 13 mai 2025
- Ressources Humaines
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Administration générale
- Désignation des représentants du Comité Territorial pour l’Emploi
- Marché public d’assurances pour Liffré-Cormier Communauté
- Modification de l’intérêt communautaire pour la compétence optionnelle Action Sociale – intégration de la signature d’un Contrat Local de Santé
- Bâtiment
- Avenants aux marchés de réhabilitation et d’extension du Centre Multi-Activités de Liffré – Aquazic
- Avenant MOE pour la reprise de l’étanchéité du bassin ludique et de la pataugeoire concernant la réhabilitation et d’extension du Centre Multi-Activités de Liffré – Aquazic
- Marché pour l’entretien des locaux et vitrerie des bâtiments communautaires et municipaux
- Aménagement
- Pacte des Mobilités Locales – Approbation d’une convention technique pour la liaison cyclable Liffré – Chasné-sur-Illet et d’une convention financière pour l’étude de programmation de 3 pistes cyclables
- GEMAPI
- Réalisation de travaux milieux aquatiques sur des parcelles appartenant à Liffré Cormier Communauté
- Assainissement
- Lancement appel d’offre pour la mise en œuvre d’un Schéma directeur d’assainissement pour Liffré-Cormier Communauté
- Développement économique et agriculture
- Attribution de la compensation collective agricole – ZAC Mottais 2 – Saint-Aubin-du-Cormier
- Demande de labellisation Projet Agricole et Alimentaire Territorial de niveau 2 (PAAT)
- Urbanisme
- Convention de remboursement des frais engagés par la commune de Rives-du-Couesnon relatifs à l’enquête publique du Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques de l’église et du château de Saint-Aubin-du-Cormier
- Habitat
- Rapport d’activité 2024 du Service d’Accompagnement à la Rénovation de l’Habitat
- Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne
- Convention du Réseau Rénov’ Habitat Bretagne pour le « service public de la rénovation de l’habitat »
- Culture
- Tarifs des activités de l’école de musique l’Orphéon
- Accueil des gens du voyage
- Convention 2025 avec l’ETAT pour l’aide à la gestion des aires d’accueil des gens du voyage
Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations