Conseil Communautaire du 25 Mars 2025

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 4 février 2025

  1. CIAS
  • Modification des statuts du Centre intercommunal d’actions sociales de Liffré-Cormier Communauté
  1. Finances
  • Taux d’imposition 2025
  • Produit de la taxe GEMAPI 2025
  • Participation Mégalis Bretagne 2025-2029
  • Renouvellement de la convention de gestion de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères du SMICTOM du Pays de Fougères
  1. Ressources humaines
  • Protection Sociale Complémentaire (PSC) Risque santé – Mode de participation et montant de participation de l’employeur
  • Remboursement aux agents des aides accordées par le fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
  • Modifications apportées au Tableau des Emplois et des Effectifs
  • Organisation de la prise en charge du compte personnel de formation (CPF) et du congé pour transition professionnelle
  1. Bâtiment
  • Avenants aux marchés de réhabilitation et d’extension du Centre Multi-Activités de Liffré-Aquazic
  1. Aménagement du territoire
  • Eclairage public ZAC MOTTAIS : Convention financière avec le SDE 35 pour déposer l’éclairage public secteur Mottais
  • Convention portant transfert de maitrise d’ouvrage et dispositions relatives à l’entretien des ouvrages en Forêt Domaniale de Rennes pour la liaison cyclable Liffré-Chasné-sur-Illet.
  1. Habitat
  • Projet de convention de pacte territorial France Rénov’
  1. Foncier
  • Acquisition des parcelles Etat « La Quinte 2 » sur la commune de Liffré
  • Rachat de la parcelle SEVAILLES sur la commune de Liffré auprès de l’EPF
  1. Enfance jeunesse
  • Aménagement de l’ALSH d’Ercé-Près-Liffré – Remboursement des frais spécifiques moins de 6 ans
  1. Sport
  • Tarifs service des sports
  • Projet padel / squash : conditions de fonctionnement et convention Club
  1. Piscine
  • Modification du règlement intérieur de la piscine de l’Aquazic
  • Conditions générales de vente de la piscine de l’Aquazic
  • Modification du tarif Lycée de la piscine Aquazic
  • Convention de mise à disposition des équipements sportifs, piscine intercommunale
  1. Tourisme
  • Composition et fonctionnement du Conseil d’exploitation et modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal
  • Mise en place d’une convention de prestation avec le Comité régional de randonnée pédestre et le club cycliste de Liffré afin de garantir la qualité de l’offre de randonnée
  • Mise en place d’une convention d’objectifs et de moyens « tripartite » avec l’office national des forêts

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×