Conseil communautaire du 25 mars 2019

Finances :

  • Comptes de gestion année 2018
  • Comptes administratifs année 2018
  • Affectation des résultats 2018 au budget général 2019
  • Approbation du budget général et des budgets annexes
  • Fixation des taux d’imposition 2019
  • Clôture du budget annexe Office des sports
  • Exonération des pénalités de retard pour le marché de travaux Salle de sport
  • Bilan des acquisitions et des cessions immobilières effectuées en 2018
  • Approbation du rapport de la CLECT du 4 mars 2019

Contractualisation :

  • Contrat départemental de territoire 2017-2021 : programmation du volet 3 pour l’année 2019

Administration générale :

  • Adoption de l’Agenda d’accessibilité Programmée

Moyens généraux :

  • Attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du centre multi-activités de Liffré

Mutualisation :

  • Remise à niveau du matériel numérique dans les écoles

Ressources humaines :

  • Modification du tableau des effectifs de Liffré-Cormier Communauté – Avancements de grade 2019
  • Modification du tableau des effectifs de Liffré-Cormier communauté – Suppression d’un poste d’Attaché territorial principal) 35/35ème
  • Modification du tableau des effectifs de Liffré-Cormier Communauté – Reclassement règlementaire catégoriel du cadre d’emplois de Educateur Territoriaux de Jeunes Enfants – passage de catégorie B à A

Aménagement du territoire :

  • Réalisation d’un nouveau secteur d’activités sur la commune de Liffré – Acquisition de propriétés non bâties cadastrée section AE n°82
  • Réalisation d’un nouveau secteur d’activités sur la commune de Liffré – Indemnisation de l’agriculteur exploitant les parcelles cadastrées section AE n°75 et n°203

Urbanisme et habitat :

  • Remboursement de Liffré-Cormier Communauté à la ville de Saint-Aubin-du-Cormier pour la prise en charge d’une étude complémentaire sur les zones humides inventoriées sur le secteur de la ZAC de la Mottais

Développement économique et emploi :

  • Achat de l’ateliers-relai de Saint Aubin du Cormier
  • Rectification du dispositif d’aide aux commerçants et artisans – PASS commerce-artisanat

Développement territorial durable :

  • Convention avec l’Agence Locale du Climat et de l’Energie : validation de l’annexe financière et technique pour l’année 2019

Tourisme :

  • Schéma d’accueil du public en forêt de Rennes : plan d’actions

Transport :

  • Création d’un arrêt de connexion intermodal à Saint-Aubin-du-Cormier
  • Mise en place d’un partenariat avec l’association Ehop : validation du projet de convention triennale

Enfance et jeunesse :

  • Contrat Enfance et Jeunesse 2018-2021 – renouvellement

Culture :

  • Modification de la grille tarifaire de l’Orphéon – année scolaire 2019-2020
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