Conseil communautaire du 19 octobre 2017

Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2017

Affaires générales

  • Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire
  • Élection d’une partie du Conseil d’Administration du CIAS
  • Désignation des représentants aux instances du GIP et du SCOT du Pays de Rennes
  • Convention de mise à disposition et d’utilisation de photocopieurs de la ville de Liffré

Finances

  • Exonération des pénalités de retard pour le marché de travaux salle de sport
  • Décision modificative n°2 du budget principal
  • Décision modificative n°1 du budget annexe bâtiments relais
  • Fonds de concours

Ressources humaines

  • Désignation des membres de la collectivité au sein du CHSCT
  • Désignation des membres de la collectivité au sein du comité technique
  • Modification d’un poste de responsable du développement économique et de l’emploi, grade des attachés territoriaux
  • Modification de poste sur le service Enfance et Jeunesse
  • Mise à disposition du service des sports de la Communauté de Communes de Liffré-Cormier Communauté au bénéfice des communes de Chasné-sur-Illet et de Dourdain
  • Mise à disposition du service des sports de la Communauté de Communes de Liffré-Cormier Communauté au bénéfice du Centre Intercommunal d’Action Sociale de Liffré-Cormier Communauté.

Logement et habitat

  • Élaboration du Programme Local de l’Habitat

Développement économique

  • Attribution du marché de viabilisation de la ZAC de Sévailles
  • Parc d’activité de Sévailles, cession de la parcelle cadastrée AY 26P
  • Convention de partenariat EPCI-Région

Sport

  • Convention d’activités avec les associations sportives locales – Saison 2017-2018
  • Convention d’activités auprès de structure partenariale – Saison 2017-2018
  • Tarification séjour foot 2017/2018
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