Conseil communautaire du 17 septembre 2018

Affaires générales

  • Modification des statuts de Liffré-Cormier Communauté – compétence politique de la ville
  • Projet d’arrêté portant fusion des Syndicats de bassin versant de Chevré et Vilaine Amont
  • Procès-verbal de mise à disposition de la Piscine de Liffré à Liffré Cormier Communauté
  • Rapport d’activités 2017 du SMICTOM des forêts
  • Projet d’arrêté de modification du périmètre du SMICTOM en vue de la création du syndicat mixte ouvert de traitement des déchets ménagers et assimilés

Finances

  • Révision des attributions de compensation aux communes membres par fixation libre tenant compte du rapport de la CLECT
  • Attribution de fonds de concours – Commune de Gosné
  • Attribution de fonds de concours – Commune de Livré-sur-Changeon
  • Taxe sur les surfaces commerciales : Fixation du coefficient multiplicateur

Ressources humaines

  • Modification de poste

Développement économique

  • Modification du tarif de location des ateliers-relai de Saint Aubin du Cormier

Emploi

  • Demande de subvention Mission Locale du Pays de Fougères
  • Convention Liffré-Cormier Communauté- CD35
  • Election de représentants auprès de l’organismes extérieurs : We Ker

Transport / mobilité

  • Election des membres du conseil d’exploitation de la régie de transport
  • Convention d’accès aux services OuestGo, plateforme mutualisée de covoiturage solidaire et de proximité
  • Convention de prêt de la Coccinelle

Enfance et jeunesse

  • Règlement de fonctionnement accueils de loisirs sans hébergement communautaires
  • Règlement de fonctionnement espaces jeunes communautaires

Culture

  • Ecole de musique associative La Fabrik – Fixation du montant de la participation financière 2018-2019

Sport

  • Conventions d’activités avec les associations sportives locales – Saison 2018-2019
  • Conventions d’activités auprès de structure partenariale – Saison 2018-2019
  • Convention relative à l’animation d’une Section Sportive Locale – Saison 2018-2019
  • Conditions de remboursement
  • Tarification des prestations à la base de loisirs de Mézières

Ruralité

  • Lutte contre le frelon asiatique – Convention avec le FGDON
  • GEMAPI – Convention de prestation de service pour Mézières sur Couesnon par Fougères
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