Ordre du jour
Remerciements du ministère de l’Europe et des affaires étrangères pour votre contribution à l’action humanitaire de la France en Ukraine
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 12 novembre 2024
- Administration générale
- Présentation du rapport annuel du SMICTOM Valcobreizh
- Présentation du rapport annuel du SMICTOM du Pays de Fougères
- Ressources Humaines
- Evolution du tableau des effectifs
- Mise à jour du cadre d’exercice du télétravail
- Mise à jour du cadre de rémunération des professeurs et assistants d’enseignement artistique
- Développement économique
- Attribution des subventions et adhésions pour l’année 2025
- Bâtiment
- Avenants aux marchés de réhabilitation et d’extension du Centre Multi-Activités de Liffré-Aquazic
- Développement territorial durable
- Délégation de compétence en matière de protection et mise en valeur de l’environnement avec la commune de Saint-Aubin-du-Cormier pour la réalisation d’un inventaire des insectes pollinisateurs sauvages
- Marché pour l’animation du document d’objectifs du site Natura 2000 ZSC n° FR 5300025 « Complexe forestier Rennes-Liffré-Chevré, Étang et lande d’Ouée, forêt de Haute Sève » de 2025 à 2027
- Urbanisme et habitat
- Engagement à signer une convention de pacte territorial France Rénov’
- Remboursement à la commune de La Bouëxière des sommes versées pour la modification simplifiée n°4 du PLU de La Bouëxière
- Rapport local de l’artificialisation des sols de Liffré-Cormier Communauté
- Eau potable
- Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public Eau potable de VEOLIA pour Mézières-sur-Couesnon
- Réforme de la redevance assainissement de l’agence de l’eau Loire-Bretagne (AELB), SMG35
- Convention unique d’achat d’eau en gros entre Liffré Cormier Communauté et Eau des portes de Bretagne
- Assainissement non collectif
- Fixation du montant des redevances relatives au Service Public d’Assainissement Non Collectif pour l’année 2025
- Sport
- Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la salle de squash et padel de La Bouëxière
- Rapport annuel du délégataire et Tarifications des activités de la Base de loisirs de pleine nature
- Politique sociale
- Approbation de la seconde convention territoriale globale avec la CAF d’Ille et Vilaine
- Approbation de la convention de financement avec la CAF d’Ille et Vilaine pour le Pilotage du Projet de Territoire dans le cadre de la Convention Territoriale Globale
- Enfance jeunesse
- Demande de labellisation Information Jeunesse 2024-2030
- Règlement de fonctionnement des espaces jeunes
- Culture
- Convention d’objectifs et de moyens 2025/2028 École de Musique LA Fabrik et approbation du budget prévisionnel 2024 /2025
- Tourisme
- Création d’un Office de Tourisme Intercommunal
- Gens du Voyage
- Convention annuelle de financement
Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations