Conseil Communautaire du 15 novembre 2022

Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 04/10/2022.

Développement territorial durable

  • Approbation du rapport d’activités 2021 du conseil de développement
  • Projet alimentaire territorial : création d’un dispositif de soutien aux communes pour leur service de
    restauration scolaire

Affaires générales

  • Contrat de coopération avec Rennes Métropole

Finances

  • Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
  • Attribution de fonds de concours
  • Dotation de fonctionnement au CIAS
  • Actualisation de la provision pour créances douteuses
  • Révision de l’autorisation de programme / crédits de paiement pour le Centre Multi-Activités
  • Décision modificative n°1 – Budget assainissement
  • Décision modificative n°1 – Budget bâtiments relais
  • Décision modificative n°1 – Budget réseau de chaleur
  • Décision modificative n°1 – Budget principal
  • Participation 2022 à l’A.U.D.I.A.R

Bâtiments

  • Projet de réhabilitation et d’extension du Centre Multi Activités de Liffré – Aquazic : avenants aux lots n° 2,
    5, 9, 11, 19, 21
  • Projet de réhabilitation et d’extension du Centre Multi Activités de Liffré – Aquazic : relance des lots 4 et 6
  • Projet d’adaptation du bâtiment « le Carfour » pour transformation en locaux administratifs pour Liffré-
    Cormier-Communauté

Développement Economique

  • Cession de la parcelle AY 339 (secteur G’) de la zone d’activités de Sévailles à Liffré
  • Cession de la parcelle AY 284 de la ZA de Sévailles à Liffré

Aménagement du territoire

  • Lotissement de l’Orgerais – Approbation du Cahier de Cession de Terrain
  • Zone d’activités de La Tannerie – Acquisition du terrain d’assiette à la commune de la Bouëxiere

Eau potable – assainissement collectif

  • Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement collectif
  • Evolution du prix des tarifs de l’eau
  • Convention relative au projet d’extension du réseau d’alimentation en eau potable entre Gahard et Ercé-
    près-Liffré

Transports et mobilité

  • Service Vé’Loc de location de vélos à assistance électrique : modification du règlement du service et de la
    grille tarifaire

Sports

  • Convention entre le conseil départemental d’Ille-et-Vilaine et Liffré-Cormier Communauté pour la mise à
    disposition des piscines dans le cadre de l’éducation physique et sportive au collège

Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le
cadre de leurs délégation

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×