Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 13/06/2023.
Finances
- Passage à la M57
- Affectation des résultats : budget principal
- Affectation des résultats 2022 : budget « eau potable »
- Affectation des résultats 2022 : budget « Z.A Sévailles
- Budget Supplémentaire 2023 « Budget principal »
- Budget Supplémentaire 2023 « assainissement »
- Budget Supplémentaire 2023 « bâtiments relais »
- Budget Supplémentaire 2023 « eau potable »
- Budget Supplémentaire 2023 « prestation de service communication »
- Budget Supplémentaire 2023 « prestation de service informatique »
- Budget Supplémentaire 2023 « prestation de service Ressources Humaines »
- Budget Supplémentaire 2023 « réseau de chaleur »
- Budget Supplémentaire 2023 « Z.A La Tannerie »
- Budget Supplémentaire 2023 « Z.A Mottais 3 »
- Budget Supplémentaire 2023 « Z.A Mottais »
- Budget Supplémentaire 2023 « ZA Orgerais »
- Budget Supplémentaire 2023 « Z.A Sévailles 2 »
- Budget Supplémentaire 2023 « Z.A Sévailles »
- Budget Supplémentaire 2023 « Z.A Beaugé »
- Demande d’attribution de fonds de concours – Livré-sur-Changeon
- Demande d’attribution de fonds de concours – Liffré
- Demande d’attribution de fonds de concours – Mézières-sur-Couesnon
- Participation 2023 au Pays de Fougères
Administration Générale
- Attribution du marché n°2023-0023 « acquisition de véhicules électriques »
Ressources humaines
- Création de poste contrat de projet CDM ingénierie financière et évaluation des Politiques publiques
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
Contractualisation
- Contrat de solidarité territorial : volet Fonctionnement 2023 – affectation du reliquat
- Approbation programmation investissement 2023 – Contrat de solidarité Territorial du Département
Aménagement du territoire
- Réduction de la ZAC Mottais 2 – Présentation dossier de réalisation modificatif
Bâtiments
- Projet de rénovation du bâtiment Le Carfour : avenants
- Projet de réhabilitation et d’extension du Centre Multi Activités de Liffré – Aquazic : Avenants
Développement économique
- Cession de la parcelle n° 2979 sur la Tannerie – La Bouëxiere
- Cession de la parcelle ZH512 sur la Mottais – Saint-Aubin-du-Cormier
GEMAPI
- Avis d’enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du programme de restauration des milieux aquatiques sur le territoire de l’Unité de Gestion Vilaine Ouest
- Rapport d’activités 2022 EPTB Vilaine
Assainissement non collectif
- Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) d’assainissement non collectif
Tourisme
- Convention Destination touristique « Rennes et les portes de Bretagne »
Transport
- Convention avec la région Bretagne pour l’organisation d’un service entre le lycée de Liffré et Livré-sur-Changeon
Culture
- Convention Mise à disposition des Temps d’activités périscolaires de Chasné-sur-Illet – Ercé-près-Liffré – La Bouëxière
Sports
- Convention OSPAC
Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations