Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 6 février 2024.
Administration générale
- Conventions en vue du Contrat Local de Santé
- Nomination de représentants au sein de l’Entente intercommunautaire constituée en vue de la réalisation d’un Diagnostic territorial de santé préalable à une perspective de Contrat Local de Santé
- Désignation des représentants de Liffré-Cormier Communauté et du Conseil de développement de Liffré-Cormier Communauté au comité de programmation LEADER 2023-2027
Ressources humaines
- Évolutions du tableau des effectifs de Liffré-Cormier Communauté
Finances
- Modification du fond de concours pour la commune de Liffré portant sur la construction de la salle Dominique Lerouge
- Attribution d’un fonds de concours de la commune de Saint-Aubin du Cormier
- Attribution d’un fonds de concours de la commune de Dourdain
- Attribution d’un fonds de concours de la commune de Gosné
- Fixation des taux d’imposition 2024
- Fixation du produit de la taxe « GEMAPI »
- Conservation de la retenue de garantie de l’entreprise SARL GE-THERMIE
Développement économique
- Cession de la parcelle ZH n°454 sur la ZA de la Mottais à Saint-Aubin-du-Cormier
Bâtiments
- Avenants aux marchés de réhabilitation et d’extension du Centre Multi-Activités de Liffré – Aquazic
- Approbation du principe de contrat d’affermage pour la gestion et l’exploitation du réseau de chaleur de Liffré
Aménagement du territoire
- Convention bipartite pour l’entretien de l’Aire de connexion intermodale – Secteur Orgerais
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition de la parcelle ZV 27
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition de la parcelle ZV 31
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition de la parcelle ZV 44
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition des parcelles ZV 32 et 45
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition des parcelles ZV 37 et 38
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition de la parcelle ZV 40
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition de la parcelle ZV 43
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition des parcelles ZV 46 et 89
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition de la parcelle ZV 109
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition de la parcelle ZV 111
- Secteur d’activités de Mottais 3 : acquisition de la parcelle ZV 47
Eau et Assainissement
- Lancement de la procédure d’enquête publique pour la mise à jour du zonage d’Ercé-près-Liffré
Urbanisme Habitat
- Conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la Ville de Liffré et la société Bouygues immobilier – rue de la Bretonnière
- Convention cadre de mise en œuvre des Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la Commune de Liffré
- Action 8 Programme local de l’habitat (PLH) – Mener des opérations de requalification et restructuration d’espaces urbains dégradés
- Avenant à la convention Mégalis Bretagne : accès au service numérique pour l’autorisation du droit des sols (ADS)
Enfance jeunesse
- Tarification des activités enfance jeunesse
Sport
- Tarification des activités sportives
Culture
- Tarification des activités de l’école de Musique l’Orphéon