Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 11/04/2023.
Affaires générales
- Installation des nouveaux conseillers communautaires
- Élection du Premier conseiller communautaire délégué
- Désignation de représentants dans les commissions thématiques de Liffré-Cormier Communauté
- Désignation de membres au sein du Conseil d’administration du Centre intercommunal d’actions sociales
- Désignation de membres au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées
- Désignation de commissaires au sein de la Commission intercommunal des impôts indirects
Finances
- Demande d’attribution de fonds de concours à Ercé-près-Liffré
- Avance de trésorerie à la commune de Livré-sur-Changeon
- Présentation des comptes de gestion et comptes administratifs 2022
Ressources humaines
- Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Impact des congés maladies sur l’annualisation
Bâtiments
- Avenants aux marchés de réhabilitation et d’extension du centre CMA de Liffré- – Aquazic
- Délégation de maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un cinéma sur la commune de Liffré
Développement économique
- Cession de la parcelle BA 206p sur l’Orgerais
- Cession de la parcelle BA 206p sur l’Orgerais
- Cession de la parcelle E2541 et E2538 à SOPRIM sur la Tannerie
- Convention Région-LCC
- Désignation de représentants au sein des organismes extérieurs – Sembreizh
Urbanisme / habitat
- Action 2 PLH – Soutenir les stratégies foncières – délégation pour attribution de subvention
Assainissement collectif
- Avenant N°2 au contrat de délégation de service public du service d’assainissement de la SAUR pour LCC : Augmentation des charges d’exploitation
Tourisme
- Institution de la taxe de séjours
Enfance et jeunesse
- Convention ALSH enfants Mecé
- Montant vacations animateurs
- Tarification des activités du dispositif “on s’bouge”
Culture
- Convention et tarifs de location des instruments de musique
- Subvention exceptionnelle à l’association La Fabrik
Sports
- Tarifs sports
- Tarif 2023-2024 base de loisirs Mézières sur Couesnon
Vœu sur le recyclage des bouteilles en plastique
- Motion en faveur du maintien du service public de collecte et traitement pour le recyclage des bouteilles en plastique
Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations