Conseil Communautaire du 12 juillet 2022

conseil communautaire

Séance du mardi 12 juillet 2022

20h30 à La Bouëxière

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 07/06/2022.

  1. Affaires générales
  • Présentation du Rapport d’activités 2021 de Liffré-Cormier Communauté
  • Acquisition du bâtiment « Le Carfour » à La Bouëxière
  1. Ressources humaines
  • Modification du tableau des emplois
  1. Finances
  • Transfert de l’actif et du passif du Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Aubin d’Aubigné vers Liffré – Cormier Communauté
  • Affermage de la Base de loisirs : exonération de la redevance 2020
  • Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 24 mai 2022
  • Participation 2022 au Syndicat mixte du Pays de Rennes
  • Attribution de fonds de concours à la commune de Gosné
  1. Bâtiments
  • Avenants au marché « Aquazic » : lots 3, 5, 9, 20
  1. Assainissement Collectif
  • Attribution du marché de renouvellement et mises aux normes des ouvrages d’eaux usées sur le territoire de Liffré-Cormier Communauté et Syndicat Mixte d’Assainissement de Chasné-Mouazé
  1. GEMAPI
  • Protocoles de transfert des compétences GEMA et associées sur l’amont de la Vilaine à l’EPTB Eaux & Vilaine (unités Est et Ouest)
  1. Aménagement du territoire
  • Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre urbaine pour l’aménagement du quartier habitat de la ZAC de Sévailles à Liffré
  1. Urbanisme
  • Modification par avenant de la convention déterminant les missions et les modalités d’intervention du service commun pour l’instruction des autorisations et des actes du droit des sols (ADS)
  • Mise à jour des conditions générales d’utilisation (CGU) du guichet numérique des autorisations d’urbanisme (GNAU)
  1. Développement économique
  • Reversement des trop-perçus du Fonds COVID Résistance à Liffré-Cormier Communauté – Avenant à la convention
  • Adhésion à l’association AILE (Association d’Initiative Locales pour l’Energie et l’Environnement)
  1. Développement territorial durable
  • Adhésion à l’Observatoire de l’Environnement en Bretagne
  1. Tourisme
  • Définition du prix de vente du coffret « Balades familiales en Pays de Rennes »
  1. Sports
  • Plan d’Organisation de Surveillance et de Sécurité
  • Adaptation de la grille tarifaire de la piscine pour intégration des tarifs réglementés du Conseil départemental et du Conseil régional
  1. Enfance et jeunesse
  • La dinguerie 2 – Convention de mécénat
  • Convention de refacturation des repas servis lors de l’Accueil de loisirs sans hébergement
  1. Présentation des dernières décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations

 

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