Délibérations 2017

Délibérations des conseils communautaires de l'année 2017 :

 

Réunion du 20 novembre 2017

Réunion du 19 octobre 2017

Réunion du 2 octobre 2017

Réunion de 20 septembre 2017

Réunion du 10 juillet 2017

DÉLIBÉRATIONS

  • DEL2017-130 : Présentation des décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire sur la période du 29 mai au 16 juin 2017 dans le cadre de leurs délégations
  • DEL2017-129 : ENFANCE ET JEUNESSE - Convention d’objectifs entre Liffré-Cormier Communauté et l’association évasion nature 35
  • DEL2017-128 : ENFANCE ET JEUNESSE - Règlement de fonctionnement espaces jeunes communautaires
  • DEL2017-127 : ENFANCE ET JEUNESSE - Règlement de fonctionnement accueils de loisirs sans hébergement communautaires
  • DEL2017-126 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Transfert en pleine propriété de la ZAE de la Mottais
  • DEL2017-125 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Vente du secteur H zone de Sévailles au Groupe Duval
  • DEL2017-124 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Acquisition des terrains appartenant à la commune de Liffré sur la ZAC de Sévailles
  • DEL2017-123 : CONTRACTUALISATION - Elaboration d’un contrat de ruralité
  • DEL2017-122 : CONTRACTUALISATION - Contrat départemental de territoire : programmation du volet 3 de fonctionnement de l’année 2017
  • DEL2017-121 : GESTION DU PERSONNEL - Modalités d’accueil des stagiaires de l’enseignement, des apprenti(e)s, alternant(e)s
  • DEL2017-120 : GESTION DU PERSONNEL - Transformation d’un poste de Professeur en un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique principal de 1ère classe à temps non-complet (5/20ème)
  • DEL2017-119 : GESTION DU PERSONNEL - Modification du Régime indemnitaire de Liffré-Cormier Communauté
  • DEL2017-118 : GESTION DU PERSONNEL - Autorisation de recrutement d’agents vacataires / Précisions
  • DEL2017-117 : GESTION DU PERSONNEL -Création de 2 postes d’adjoint administratif (échelle C1) à temps complet
  • DEL2017-116 : AFFAIRES GENERALES - Signature du marché audit du transfert des compétences eau- assainissement - GEMAPI
  • DEL2017-115 : AFFAIRES GENERALES - SMICTOM du Pays de Fougères : modification statutaire et perspectives à horizon 2020
  • DEL2017-114 : AFFAIRES GENERALES - Modification des statuts : transfert de la compétence assainissement non collectif
  • DEL2017-113 : AFFAIRES GENERALES - Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires titulaires d’une délégation
  • DEL2017-112 : AFFAIRES GENERALES - Election de représentants de Liffré-Cormier Communauté auprès d’organismes extérieurs relevant de la politique de développement économique et de de l’emploi 
  • DEL2017-111 : Rapport d’activités 2016 de la Communauté de Communes du Pays de Liffré
  • DEL2017-110 : Rapport d’activités 2016 du SMICTOM des Forêts
  • DEL2017-109 : Installation de Madame Laetitia COUR en tant que nouvelle conseillère communautaire

Réunion du 7 juin 2017

DÉLIBÉRATIONS

  • DEL2017-108 : Présentation des décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire sur la période du 10 avril au 29 mai 2017 dans le cadre de leurs délégations
  • DEL2017-107 : CULTURE - Convention de partenariat avec le Département d’Ille-et-Vilaine pour l’école de musique L’Orphéon
  • DEL2017-106 : ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Convention 2017 avec l’ETAT pour l’aide à la gestion des aires d’accueil des gens du voyage
  • DEL2017-105 : RURALITÉ - Rapport d’activités 2016_SPANC
  • DEL2017-104 : RURALITÉ - Compétence frelons asiatiques – Modalités d’intervention pour l’année 2017
  • DEL2017-103 : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE - Conseil de développement : ajout de membres, délégation de pouvoir au bureau
  • DEL2017-102 : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE - Désignation d’un représentant à la commission consultative du Syndicat départemental d’énergie d’Ille-et-Vilaine
  • DEL2017-101 : DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE - Mise en place d’un partenariat avec l’Agence locale de l’énergie et du climat du Pays de Rennes : validation d’une convention-cadre
  • DEL2017-100 : URBANISME ET AMÉNAGEMENT COMMUNAUTAIRE - Signature du marché de viabilisation de la ZAC de Sévailles
  • DEL2017-099 : URBANISME ET AMÉNAGEMENT COMMUNAUTAIRE - Accès aux services numérique de Mégalis Bretagne, signature de l’annexe 8 pour l’année 2017
  • DEL2017-098 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI - Délimitation des zones d’activité économique
  • DEL2017-097 : GESTION DU PERSONNEL - Avancement de grade / modification de poste
  • DEL2017-096 : MUTUALISATION - Signature de la convention de mise à disposition du désherbeur à eau chaude
  • DEL2017-095 : FINANCES - Avenant à la convention de refacturation de la téléphonie mutualisée avec le SMICTOM des Forêts
  • DEL2017-094 : FINANCES - Approbation du budget primitif 2017 du budget annexe « ZA La Mottais »
  • DEL2017-093 : FINANCES - Création d’un budget annexe « ZA La Mottais »
  • DEL2017-092 : FINANCES - Participation 2017 _ Mission Locale du Pays de Rennes
  • DEL2017-091 : FINANCES - Décision modificative n°1 au budget primitif 2017 du budget principal
  • DEL2017-090 : AFFAIRES GÉNÉRALES - Modification de l’intérêt communautaire en matière de Protection et mise en valeur de l’environnement
  • DEL2017-089 : AFFAIRES GÉNÉRALES - Modification des statuts du syndicat mixte du ScoT du Pays de Rennes
  • DEL2017-088 : AFFAIRES GÉNÉRALES - Modification des statuts du GIP « Le Pays de Rennes »

Réunion du 10 mai 2017

DÉLIBÉRATIONS

  • DEL2017-087 : CULTURE - Convention d’objectifs avec l’école de musique associative « La Fabrik »
  • DEL2017-086 : CULTURE - Organisation et tarification de l’année scolaire 2017/2018 de l’Orphéon, école de musique de Liffré-Cormier Communauté
  • DEL2017-085 : ENFANCE ET JEUNESSE - Tarification séjours été des accueils de loisirs sans hébergement et espaces jeunes communautaires
  • DEL2017-084 : TRANSPORTS - Actualisation des statuts de la régie de transport et élection des membres du conseil d’exploitation
  • DEL2017-083 : ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Mise en application d’un protocole local de scolarisation pour les enfants du voyage
  • DEL2017-082 : SPORT - Tarifs piscine 2017-2018
  • DEL2017-081 : SPORT - Orientations politiques du service des sports
  • DEL2017-080 : DÉPLOIEMENT NUMÉRIQUE - Convention de co-financement avec Mégalis Bretagne dans le cadre de la tranche 2 du projet Bretagne Très Haut Débit »
  • DEL2017-079 : BÄTIMENTS INTERCOMMUNAUX - Acquisition de trois lots à usage de bureaux - Opération Le Silva
  • DEL2017-078 : FINANCES - Convention pour la gestion de la facturation de la REOM avec le SMICTOM du Pays de Fougères
  • DEL2017-077 : MOYENS GÉNÉRAUX - Convention d’accès aux services numériques pour les membres de Mégalis Bretagne
  • DEL2017-076 : AFFAIRES GÉNÉRALES - Nomination d’une personnalité au Conseil d’Administration de l’Office des Sports du Pays de Saint Aubin du Cormier

Réunion du 13 avril 2017

DÉLIBÉRATIONS

  • DEL2017-075 : DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE - Création d’un conseil de développement
  • DEL2017-074 : ENFANCE ET JEUNESSE - Tarification des espaces jeunes communautaires
  • DEL2017-073 : ENFANCE ET JEUNESSE - Tarification des accueils de loisirs sans hébergement communautaire
  • DEL2017-072 : FINANCES - Convention Multipartie avec la Maison de l’Europe pour la création de points relais
  • DEL2017-071 : FINANCES - Participations 2017 de la commune extérieure
  • DEL2017-070 : FINANCES - Participations 2017
  • DEL2017-069 : FINANCES - Subventions 2017
  • DEL2017-068 : FINANCES - Approbation du budget général et des budgets annexes
  • DEL2017-067 : FINANCES - Fixation des taux d’imposition 2017
  • DEL2017-066 : FINANCES - Affectation des résultats 2016 au budget annexe « Régie de transport » 2017
  • DEL2017-065 : FINANCES - Affectation des résultats 2016 au budget annexe « SPANC » 2017
  • DEL2017-064 : FINANCES - Affectation des résultats 2016 au budget annexe « Office des Sports » 2017
  • DEL2017-063 : FINANCES - Affectation des résultats 2016 au budget général 2017
  • DEL2017-062 : GESTION DU PERSONNEL - Autorisation pour effectuer une demande de subvention auprès du Fonds national de Prévention concernant la démarche d’évaluation des risques professionnels
  • DEL2017-061 : GESTION DU PERSONNEL - Prise en charge forfaitaire des frais engagés par le personnel dans le cadre de l’exercice de leurs missions
  • DEL2017-060 : GESTION DU PERSONNEL - Recours aux contrats d’engagement collectif pour le recrutement de personnel pour intervenir dans les ALSH intercommunaux
  • DEL2017-059 : GESTION DU PERSONNEL - Autorisation de recrutement d’agents vacataires 

Réunion du 5 avril 2017

DÉLIBÉRATIONS

  • DEL2017-058 : Présentation des décisions prises par M. le Président et le Bureau communautaire sur la période du 01 janvier au 30 mars 2017 dans le cadre de leurs délégations
  • DEL2017-057 : SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Refacturation des études de filières dans le cadre d’une opération groupée de réhabilitation.
  • DEL2017-056 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Signature de la convention temporaire de coopération et de gestion de la ZA de la Mottais
  • DEL2017-055 : FINANCES - Souscription d’un emprunt_salle de sport communautaire à St Aubin du Cormier
  • DEL2017-054 : FINANCES - Rapport d’Orientations Budgétaires 2017
  • DEL2017-053 : AFFAIRES GENERALES - Adoption du règlement intérieur
  • DEL2017-052 : AFFAIRES GENERALES - Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Bureau
  • DEL2017-051 : AFFAIRES GENERALES - Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le Président de la communauté 

Réunion du 8 mars 2017

DÉLIBÉRATIONS

  • DEL2017-050 : SPORT - Signature d’avenants au marché de travaux de la salle de sport la Bellangerie
  • DEL2017-049 : ENFANCE ET JEUNESSE - Signature de la convention tripartite de mise à disposition des locaux de la commune de Livré-sur-Changeon pour la mise en oeuvre de la compétence ALSH
  • DEL2017-048 : ENFANCE ET JEUNESSE - Signature de la convention d’objectifs et de financement avec l’association CSF pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
  • DEL2017-047 : TRANSPORT - Elaboration d’un schéma communautaire des déplacements
  • DEL2017-046 : TRANSPORT - Validation du règlement du service de transport à la demande personnalisé proposé aux habitants de Gosné, Livré-sur-Changeon, Mézières-sur-Couesnon et Saint-Aubin-du-Cormier
  • DEL2017-045 : TRANSPORT - Validation de la Charte du covoiturage de proximité en Ille-et-Vilaine
  • DEL2017-044 : FINANCES - Adhésion au « service commun d’achat »
  • DEL2017-043 : FINANCES - Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
  • DEL2017-042 : FINANCES - Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2017 du budget général
  • DEL2017-041 : FINANCES - Comptes administratifs _ année 2016
  • DEL2017-040 : FINANCES - Comptes de gestion _ année 2016
  • DEL2017-039 : FINANCES - Etat des acquisitions et des cessions immobilières effectuées en 2016
  • DEL2017-038 : AFFAIRES GENERALES - Modification des indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires titulaires d’une délégation
  • DEL2017-037 : APPROBATION DES DELIBERATIONS - Séances du 06 et 24 février 2017

Réunion du 24 février 2017

DÉLIBÉRATION

  • DEL2017-036 : AFFAIRES GÉNÉRALES - Convocation du Conseil communautaire en urgence

Réunion du 6 février 2017

DÉLIBÉRATIONS

  • DEL2017-035 : PRESENTATION DES DECISIONS PRISES PAR M. LE PRESIDENT SUR LA PERIODE DU 15 DECEMBRE 2016 AU 16 JANVIER 2017 DANS LE CADRE DE DELEGATIONS
  • DEL2017-034 : SPORTS - Programmation et tarification des animations sportives – été 2017
  • DEL2017-033 : GESTION DU PERSONNEL - Transformation d’un poste de catégorie A, grade des attachés territoriaux, pour assurer les missions de conseiller juridique et de chargé de mutualisation
  • DEL2017-032 : GESTION DU PERSONNEL - Précisions sur le régime indemnitaire de Liffré-Cormier Communauté
  • DEL2017-031 : FINANCES - Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif
  • DEL2017-030 : FINANCES - Souscription d’emprunts pour les budgets annexes ZAI Sévailles et bâtiments relais 2017
  • DEL2017-029 : FINANCES - Définition des attributions de compensation provisoires – année 2017
  • DEL2017-028 : AFFAIRES GENERALES - Election d’un représentant élu au CA du CIAS suite à la démission de Mme Tourya GUIN
  • DEL2017-027 : APPROBATION DES DELIBERATIONS - Séances du 18 janvier 2017

Réunion du 18 janvier 2017

DÉLIBÉRATIONS

  • DEL2017-026 : Présentation des décisions prises par M. le Président sur la période du 28 décembre 2016 au 09 janvier  2017 dans le cadre de délégations
  • DEL2017-025 : SPORT - Tarification d’un stage avec une activité piscine – vacances d’hiver
  • DEL2017-024 : GESTION DU PERSONNEL - Précision sur les modalités de rémunération des agents de droit privé
  • DEL2017-023 : GESTION DU PERSONNEL- Création d’un poste de catégorie A pour assurer les missions de conseiller juridique et de chargé de mutualisation
  • DEL2017-022 : GESTION DU PERSONNEL - Modification d’un poste d’animateur territorial
  • DEL2017-021 : AFFAIRES GÉNÉRALES  - Compétences du Centre Intercommunal d’Action Sociale « CIAS » suite à l’élargissement de la Communauté de communes
  • DEL2017-020 : AFFAIRES GÉNÉRALES  - Election de délégués au Syndicat Mixte Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagers « SMICTOM » du Pays de Fougères 
  • DEL2017-019 : AFFAIRES GÉNÉRALES  - Election de délégués au Syndicat Mixte Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagers « SMICTOM » des Forêts 
  • DEL2017-018 : AFFAIRES GÉNÉRALES  - Modification des statuts du Syndicat Mixte Intercommunal pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagers « SMICTOM » des forêts 
  • DEL2017-017 : AFFAIRES GÉNÉRALES  - Election des représentants de Liffré-Cormier Communauté au comité syndical du syndicat mixte pour l’élaboration et la programmation du SCoT du Pays de Fougères
  • DEL2017-016 : AFFAIRES GÉNÉRALES  - Election des membres de Liffré-Cormier Communauté à l’Assemblée Générale et le Conseil d’Administration du GIP « Le Pays de Rennes » et au Comité et au Bureau syndical du syndicat mixte du SCoT du Pays de Rennes
  • DEL2017-015 : AFFAIRES GÉNÉRALES  - Election de représentants de Liffré-Cormier Communauté 
  • auprès d’organismes extérieurs
  • DEL2017-014 : AFFAIRES GÉNÉRALES - Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées « CLECT » de Liffré-Cormier Communauté  
  • DEL2017-013 : AFFAIRES GÉNÉRALES  - Election des membres de la commission des marchés
  • de Liffré-Cormier Communauté
  • DEL2017-012 : AFFAIRES GÉNÉRALES - Constitution de la Commission d’Appel d’Offres « CAO » 
  • de Liffré-Cormier Communauté
  • DEL2017-011 : AFFAIRES GÉNÉRALES - Election des membres des commissions thématiques intercommunales
  • DEL2017-010 : Approbation des délibérations - Séances du 14 décembre 2016 et du 05 janvier 2017
  • DEL2017-009 : Installation d'un nouveau conseiller communautaire

Réunion du 5 janvier 2017

DÉLIBÉRATIONS

  • DEL2017-008 : Présentation des décisions prises par M. le Président et le Bureau de communauté sur la période du 02 au 27 décembre 2016 dans le cadre de délégations
  • DEL2017-007 : AFFAIRES GENERALES - Elections d’une partie du conseil d’administration du CIAS de Liffré-Cormier Communauté 1er  collège – élus communautaires
  • DEL2017-006 : AFFAIRES GENERALES - Modification des statuts du CIAS, changement du nom et augmentation du nombre des membres du Conseil d’Administration
  • DEL2017-005 : AFFAIRES GENERALES - Commissions thématiques de Liffré-Cormier Communauté
  • DEL2017-004 : AFFAIRES GENERALES - Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers communautaires titulaires d’une délégation
  • DEL2017-003 : AFFAIRES GENERALES - Election des Vice-présidents de Liffré-Cormier Communauté
  • DEL2017-002 : AFFAIRES GENERALES - Modification du nombre de Vice-présidents
  • DEL2017-001 : AFFAIRES GENERALES - Election du Président de Liffré-Cormier Communauté