Délibérations 2011

Consultez ci-dessous les délibération des Conseils Communautaires de l'année 2011 :
 
Réunion du 1er décembre 2011

  • DEL 2011/105
    Examen d'un point complémentaire à l'ordre du jour
  • DEL 2011/106
    Point accueil emploi : rapport d'activités 2010
  • DEL 2011/107
    Approbation des délibérations de la séance du 13 octobre 2011
  • DEL 2011/108
    Affaires générales : dématérialisation des actes en préfecture
  • DEL 2011/109
    Affaires générales : désignation des représentants auprès du somité syndical e-mégalis Bretagne
  • DEL 2011/110
    Gestion du personnel : modification d'un poste d'assistant spécialisé d'enseignement artistique
  • DEL 2011/111
    Aménagement du territoire : ambitions du projet de territoire
  • DEL 2011/112
    Aménagement du territoire : convention avec la DRAAF Bretagne - mise à disposition de données agricoles
  • DEL 2011/113
    Maison intercommunale de Dourdain : règles de fonctionnement et règlement intérieur
  • DEL 2011/114
    Maison intercommunale de Dourdain : refacturation des travaux de voirie du cimetière auprès de la commune de Dourdain
  • DEL 2011/115
    Politique petite enfance : conclusion d'un avenant au Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales
  • DEL 2011/116
    Assainissement non collectif : fixation du montant des redevances de la prestation de contrôle pour l'année 2012
  • DEL 2011/117
    Compétence "élimination et valorisation des déchets" : institution de la REOM sur le Pays de Liffré
  • DEL 2011/118
    Aire d'accueil des gens du voyage : non application de pénalités de retard aux entreprises de travaux
  • DEL 2011/119
    Economie et finances : décision modificative n°2 au budget primitif 2011 du budget annexe "office des sports"
  • DEL 2011/120
    Economie et finances : cotisation exceptionnelle auprès du Syndicat Mixte du SCot
  • DEL 2011/121
    Economie et finances : décision modificative n°3 au budget primitif 2011 du budget principal
  • DEL 2011/122
    Economie et finances : ouverture d'une ligne de trésorerie
  • DEL 2011/123
    Economie et finances : convention de remboursement pour l'informaticien à temps partagé : ville de Liffré
  • DEL 2011/124
    Economie et finances : convention de remboursement auprès du CIAS du Pays de Liffré : service transport
  • DEL 2011/125
    Elimination et valorisation des déchets : élection des délégués au comité syndical
  • DEL 2011/126
    Réforme territoriale : point d'actualité

Réunion du 13 octobre 2011

  • DEL 2011/097
    Approbation des délibérations de la séance du 15 septembre 2011
  • DEL 2011/098
    Economie et finances : acceptation d'un don en matériel informatique
  • DEL 2011/099
    Office des Sports : programmation des animations sportives des vacances d'automne 2011
  • DEL 2011/100
    Office des Sports : fixation des tarifs des animations sportives des vacances scolaires 2011/2012
  • DEL 2011/101
    Office des Sports : convention de prestations avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances
  • DEL 2011/102
    Développement économique : réalisation de la zone d'activités de Sévailles - cahier des charges
  • DEL 2011/103
    Transport :  mise en place d'une facturation en parallèle de la régie existante
  • DEL 2011/104
    Questions diverses : décision modificative n° 2 au budget primitif 2011 du budget général

Réunion du 15 septembre 2011

  • DEL 2011/087
    Approbation des délibérations du 16 juin et du 7 juillet 2011
  • DEL 2011/088
    Politique de l'emploi : mise en place d'un Bureau d'Accompagnement Individualisé vers l'Emploi
  • DEL 2011/089
    Economie et finances : versement d'une subvention auprès de l'association "Parents Musique"
  • DEL 2011/090
    Economie et finances : versement d'une subvention auprès de l'association "Rennes Initiative"
  • DEL 2011/091
    Office des Sports : Centre d'Animation Féminin : convention avec le District d'Ille-et-Vilaine de Football
  • DEL 2011/092
    Office des Sports : tarification des interventions auprès des associations sportives locales - saison 2011/2012
  • DEL 2011/093
    Office des Sports : conventions avec les associations sportives locales - saison 2011/2012
  • DEL 2011/094
    Affaires générales : information sur les décisions prises par Monsieur le Président dans le cadre de ses délégations
  • DEL 2011/095
    Affaires générales : modification des statuts
  • DEL 2011/096
    Rapport d'activités 2010
     

Réunion du 7 juillet 2011

  • DEL 2011/070
    Examen d'un point complémentaire à l'ordre du jour
  • DEL 2011/071
    Aire d'accueil des gens du voyage : approbation du projet social
  • DEL 2011/072
    Politique de l'emploi : modifications au contrat de location du parc de deux roues
  • DEL 2011/073
    Aménagement du territoire : Office des Sports : demande de subvention au titre du contrat de territoire
  • DEL 2011/074
    Maison Intercommunale de Dourdain : avenant n° 1 avec l'entreprise Transbois
  • DEL 2011/075
    Environnement : désignation de représentants auprès de l'association Bruded
  • DEL 2011/076
    Office des Sports : modification d'un tarif de location du matériel de camps
  • DEL 2011/077
    Office des Sports : animation de la section sportive football au collège Saint-Michel de Liffré
  • DEL 2011/078
    Politique "Petite enfance" : contrat Enfance et Jeunesse avec la Mutuelle Sociale Agricole
  • DEL 2011/079
    Politique "Petite enfance" : conventions de mise à disposition de locaux auprès du CIAS du Pays de Liffré
  • DEL 2011/080
    Développement économique : stratégie de développement économique
  • DEL 2011/081
    Développement économique : vocation économique de la zone d'activités de Sévailles et modalités de réalisation
  • DEL 2011/082
    Transport : demande de délégation auprès du Conseil Général d'Ille-et-Vilaine
  • DEL 2011/083
    Réforme territoriale : avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale notifié
  • DEL 2011/084
    Questions diverses : sollicitation d'aide auprès de l'agence Loire Bretagne
  • DEL 2011/085
    Maison Intercommunale de Dourdain : avenant n° 2 avec l'entreprise Eurovia
  • DEL 2011/086
    Questions d'actualité : permanences de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Réunion du 16 juin 2011

  • DEL 2011/057
    Examen d'un point supplémentaire à l'ordre du jour
  • DEL 2011/058
    installation de nouveaux délégués
  • DEL 2011/059
    Approbation des délibérations des séances du 21 avril et 18 mai 2011
  • DEL 2011/060
    Office des Sports : programmation d'animations d'été 2011
  • DEL 2011/061
    Office des Sports : fixation des tarifs des animations d'été 2011
  • DEL 2011/062
    Office des Sports : conditions de location du matériel de l'Office des Sports
  • DEL 2011/063
    Economie et finances : décision modificative n° 1 au budget primitif 2011 du budget général
  • DEL 2011/064
    Economie et finances : décision modificative n° 1 au budget primitif 2011 du budget annexe "Office des Sports"
  • DEL 2011/065
    Service Public d'Assainissement Non Collectif : rapport d'activités 2010
  • DEL 2011/066
    Accueil des Gens du Voyage : tarification - eau
  • DEL 2011/067
    Aménagement du territoire : programmation du volet 3 - contrat de territoire - année 2011
  • DEL 2011/068
    Aménagement du territoire : convention Géobretagne avec la Région Bretagne
  • DEL 2011/069
    Maison Intercommunale de Dourdain : avenant n° 1 avec l'entreprise Leblois

Réunion du 18 mai 2011

  • DEL 2011/041
    Installation d'un nouveau délégué de la ville de Liffré
  • DEL  2011/042
    Politique de l'habitat : bilan à mi-parcours de la réalisation du Programme Local de l'Habitat
  • DEL 2011/043
    Politique de l'habitat : mise en conformité du Programme Local de l'Hbaitat avec la Loi Molle
  • DEL 2011/044
    Politique de l'habitat : intégration de la commune de La Bouëxière dans le Programme Local de l'Habitat
  • DEL 2011/045
    Information sur les décisions prises par M. le Président dans le cadre de ses délégations
  • DEL 2011/046
    Affaires générales : transfert de propriété du collège Martin Luther King auprès du Conseil Général d'Ille-et-Vilaine
  • DEL 2011/047
    Gestion du personnel : modifiation du régime indemnitaire : mise en place de la Prime de Fonctions et de Résultats - cadre d'emploi des attachés territoriaux
  • DEL 2011/048
    Gestion du personnel : modification du régime indemnitaire : période de stage
  • DEL 2011/049
    Accueil des gens du voyage : approbation du règlement intérieur
  • DEL 2011/050
    Accueil des gens du voyage : tarification de l'aire d'accueil des gens du voyage
  • DEL 2011/051
    Ecole de musique du Pays de Liffré : tarification pour l'année scolaire 2011/2012
  • DEL 2011/052
    Assainissement non collectif : tarification de la prestation entretien + annexe
  • DEL 2011/053
    Transport : tarification du service de transport d'été et du service personnalisé du vendredi
  • DEL 2011/054
    Transport : convention avec la Communauté de Communes du Pays d'Aubigné
  • DEL 2011/055
    Office des Sports : avenant à la convention avec l'ASL Chasné-sur-Illet : activités multisports
  • DEL 2011/056
    Questions diverses : convention de mise à disposition du véhicule Jumper du CIAS auprès de la Communauté de Communes
     

Réunion du 21 avril 2011

  • DEL 2011/022
    Information : démissions de conseillers communautaires
  • DEL 2011/023
    Approbation des délibérations des séances des 3 février et 3 mars 2011
  • DEL 2011/024
    Développement économique : engagement sur l'intégration du Parc de Sévailles dans la démarche Bretagne Qualiparc
  • DEL 2011/025
    Affaires générales : informations sur les décisions prises dans le cadre des délégations
  • DEL 2011/026
    Affaires générales : modification des statuts de la Communauté de Communes
  • DEL 2011/027
    Affaires générales : convention avec la Maison de l'Europe de Rennes et Haute-Bretagne
  • DEL 2011/028
    Economie et finances : affectation des résultats 2010 au budget général 2011
  • DEL 2011/029
    Economie et finances : subventions 2011
  • DEL 2011/030
    Economie et finances : participations 2011
  • DEL 2011/031
    Economie et finances : participation 2011 de la commune de Saint-Sulpice-la-Forêt
  • DEL 2011/032
    Economie et finances : fixation des taux d'imposition 2011
  • DEL 2011/033
    Economie et finances : approbation du budget général et des budgets annexes 2011
  • DEL 2011/034
    Offices des Sports : fixation des tarifs pour les stages proposés pendant les vacances scolaires de printemps
  • DEL 2011/035
    Office des Sports : don de matériel acquis par l'association "Office des Sports du Pays de Liffré"
  • DEL 2011/036
    Office des Sports : convention avec le District d'Ille-et-Vilaine de football
  • DEL 2011/037
    Transport : demande de délégation auprès du Conseil Général d'Ille-et-Vilaine pour la mise en place d'un transport
  • DEL 2011/038
    Maisons Intercommunales : Dourdain : avenant n° 1 avec l'entreprise Glaverouest
  • DEL 2011/039
    Maisons Intercommunales : Chasné-sur-Illet : modification du choix d'implantation initial
  • DEL 2011/040
    Réforme territoriale : point d'information relative à la réunion de la CDCI du 14 avril 2011

Réunion du 3 mars 2011

  • DEL 2011/014
    Office des Sports : fixation d'un tarif complémentaire pour les activités sportives des vacances d'hiver
  • DEL 2011/015
    Transport : mise en place d'une carte d'abonnement pour le service personnalisé du vendredi
  • DEL 2011/016
    Comptes administratifs 2010
  • DEL 2011/017
    Comptes de gestion 2010
  • DEL 2011/018
    Economie et finances : état des acquisitions et cessions immobilières effectuées en 2010
  • DEL 2011/019
    Economie et finances : ouverture de crédits d'investissement sur le budget principal
  • DEL 2011/020
    Economie et finances : débat d'orientations budgétaires 2011
  • DEL 2011/021
    Questions diverses : réforme territoriale

Réunion du 3 février 2011

  • DEL 2011/001
    Approbation des délibérations de la séance du 16 décembre 2010
  • DEL 2011/002
    Office des Sports : fixation des tarifs pour les animations sportives des vacances d'hiver
  • DEL 2011/003
    Office des Sports : acceptation du solde financier au 31 décembre 2010 de l'association "Office des Sports du Pays de Liffré"
  • DEL 2011/004
    Economie et finances : création d'un budget en nomenclature M14 pour le service "Office des Sports"
  • DEL 2011/005
    Economie et finances : approbation du budget primitif 2011 "Office des Sports"
  • DEL 2011/006
    Economie et finances : principe de prise en charge des rémunérations des éducateurs sportifs
  • DEL 2011/007
    Economie et finances : ouverture de crédits d'investissement sur le budget principal
  • DEL 2011/008
    Politique de l'emploi : fixation des conditions de location des locaux pour la Prestation d'Orientation Professionnelle
  • DEL 2011/009
    Gestion du personnel : mise en place d'un régime indemnitaire pour le grade d'ingénieur territorial
  • DEL 2011/010
    Gestion du personnel : participation financière relative aux titres d'abonnement de transport collectif
  • DEL 2011/011
    Gestion du personnel : prise en charge des frais de déplacement des agents de la collectivité
  • DEL 2011/012
    Gestion du personnel : maintien provisoire du régime indemnitaire des techniciens supérieurs territoriaux
  • DEL 2011/013
    Questions diverses : Office des Sports : mise à disposition des associations pour renfort