Conseil Communautaire

Le Conseil communautaire de Liffré-Cormier Communauté se réunit généralement une fois par mois sur convocation du président pour prendre des décisions (délibérations) sur les orientations et projets de la Communauté de communes. Le Président peut réunir l'assemblée chaque fois qu'il le juge utile et que les affaires l'exigent. 

Les séances sont publiques et se déroulent à tour de rôle dans les 9 communes du territoire. Toute personne physique ou morale a donc le droit d'assister au conseil communautaire.

Vous trouverez ci-dessous les dates des prochains conseils ainsi que les comptes-rendus et délibérations.

  • Réunion du 25 mars 2019
  • Réunion du 13 mai 2019
  • Réunion du 01 juillet 2019

 

Réunion du 04 février 2019

DÉLIBÉRATIONS :

Annexe : Rapport d'Orientations Budgétaires 2019

Annexes : Pacte financier et fiscal + Annexes

  • DEL 2019-003 : FINANCES - Approbation du rapport de la CLECT du 14 novembre 2018

Annexe : Rapport de la CLECT du 14/11/2019

  • DEL 2019-004 : FINANCES - Attribution de fonds de concours – Commune de Chasné-sur-Illet
  • DEL 2019-005 : FINANCES - Subventions 2018 du budget principal aux budgets – Régie de transport et Office des sports
  • DEL 2019-006 : AFFAIRES GENERALES - Validation du procès-verbal de mise à disposition de la salle de musculation de Gosné et approbation de la convention de gestion

Annexes : Convention de gestion + Procès-verbal de la salle de musculation de Gosné

  • DEL 2019-007 : AFFAIRES GENERALES - Adhésion au SMICTOM des Forêt pour la totalité de son périmètre à compter du 1er octobre 2019
  • DEL 2019-008 : AFFAIRES GENERALES - Convention pour la gestion de la facturation du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés - Renouvellement

Annexe : Convention de gestion de facturation 2019

  • DEL 2019-009 : RESSOURCES HUMAINES - Créations de poste – Attaché territorial et attaché territorial principal
  • DEL 2019-010 : RESSOURCES HUMAINES - Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Mise en concurrence des entreprises d’assurances
  • DEL 2019-011 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI - Modification du dispositif d’aide aux commerçants et artisans PASS Commerce Artisanat
  • DEL 2019-012 : TOURISME - Acquisition du bâtiment de l’ancienne auberge de Mi-forêt auprès de la commune de Liffré
  • DEL 2019-013 : URBANISME ET HABITAT - Mise en place d’une procédure d’émission des avis de Liffré-Cormier lorsqu’elle est consultée en tant que PPA dans le cadre de l’article L.132-7 du code de l’urbanisme
  • DEL 2019-014 : URBANISME ET HABITAT - Modifications de la convention d’adhésion au service commun Autorisation Droit des Sols (ADS)

Annexe : Convention ADS

  • DEL 2019-015 : URBANISME ET HABITAT - Réalisation d’un nouveau secteur d’activités sur la commune de Liffré – Acquisition de propriétés non bâties cadastrée section AE n°79
  • DEL 2019-016 : URBANISME ET HABITAT - Réalisation d’un nouveau secteur d’activités sur la commune de Liffré – Acquisition de propriétés non bâties parcelles section AE n°75 et n°203 et parcelles cadastrées section AE n° 43, 44, 268, 269, 273, 277
  • DEL 2019-017 : ENFANCE ET JEUNESSE - Tarification séjours été des accueils de loisirs sans hébergement et espaces jeunes communautaires
  • DEL 2019-018 : SPORT - Convention partenariale avec l’Union Sportive Liffréenne (USL) – Section Handball

Annexe : Convention USL - Section Handball

  • DEL 2019-019 : SPORT - Tarification pour les séjours été 2019
  • DEL 2019-020 : SPORT - Tarification pour la convention d’activités auprès d’une structure partenariale – Saison 2019-2020
  • DEL 2019-021 : SPORT - Tarifs des prestations à Mézières-sur-Couesnon 2019-2020
  • DEL 2019-022 : SPORT - Tarification pour les conventions d’activités avec les associations sportives locales saison 2019-2020
  • DEL 2019-023 : SPORT - Tarifs des animations des vacances scolaires 2019-2020
  • DEL 2019-024 : SPORT - Tarifs séjour foot 2020
  • DEL 2019-025 : SPORT - Plan d’Organisation de Surveillance et de Sécurité

Annexe : Plan d’Organisation de Surveillance et de Sécurité

  • DEL 2019-26 : PRESENTATION DES DERNIERES DECISIONS PRISES PAR M. LE PRESIDENT ET LE BUREAU COMMUNAUTAIRE SUR LA PERIODE DU 17 OCTOBRE 2018 AU 08 JANVIER 2019 DANS LE CADRE DE LEURS DELEGATIONS